Javascript est désactivé sur votre navigateur. Certaines fonctionnalités ne fonctionneront pas correctement. Veuillez l'activer.
Aller au contenu principal
Utile
Utile
Bus, tram et train
Co-voiturage et vélos
Aéroport de Caen Carpiquet
Déchets et propreté urbaine
Voirie et espaces verts
Eau et assainissement
Culture et bibliothèques
Piscines / Patinoire / Golf
Tourisme
Habitat
Développement durable
Urbanisme
Économie
Emploi
La fourrière animale
Les chemins ruraux
Grands projets
Grands projets
Caen Presqu'île
EPOPEA
Le Pont de Colombelles
Extension de la station d’épuration du Nouveau Monde
Projet tramway
Le projet de territoire
Le réseau de chaleur urbain
Communauté urbaine
Communauté urbaine
Les 48 communes
Les chiffres clés
Les consultations
Les finances
Les publications et documents officiels
Marchés publics
Les élus communautaires
Les actions et compétences
Le fonctionnement de la Communauté urbaine
Grandes réalisations
Grandes réalisations
Le MOHO
La Grande Halle de Colombelles
La bibliothèque Alexis de Tocqueville
Le Boulevard Urbain Nord est
Le nouveau Tramway
Le quartier Koenig
Le stade nautique Eugène-Maës
Boulevard des Pépinières
Le Palais des Sports
close icon
Menu
open menu
Source de données
Media
Contenu
Alias d'URL
Type de contenu
Actualité
Concertation
Page
Page commune
Page formulaire
Délibérations prises par le Conseil communautaire
Accueil
Délibérations prises par le Conseil communautaire
Consulter les délibérations et actes administratifs du Bureau et du Conseil communautaire de Caen la mer après 2023
2022
Septembre
Séance du 29 septembre - délibérations du conseil | pdf - 14.85 Mo
Novembre
Séance du 17 novembre - délibérations du conseil | pdf - 22.29 Mo
Décembre
Séance du 15 décembre - délibérations du conseil | pdf - 3.34 Mo
2023
Janvier
Séance du 26 janvier - délibérations du conseil | pdf - 1.66 Mo
Mars
Séance du 23 mars - délibérations du conseil | pdf - 3.22 Mo
Mai
Séance du 11 mai délibérations du conseil | pdf - 1.51 Mo
Juin
Séance du 22 juin - délibérations du conseil | pdf - 3.57 Mo
Juillet
Séance du 6 juillet - délibérations du conseil | pdf - 2.83 Mo
Septembre
Séance du 28 septembre - délibérations du conseil | pdf - 4.16 Mo
Novembre
Séance du 16 novembre - délibérations du conseil | pdf - 2.39 Mo
×
Utile
Utile
Bus, tram et train
Co-voiturage et vélos
Aéroport de Caen Carpiquet
Déchets et propreté urbaine
Voirie et espaces verts
Eau et assainissement
Culture et bibliothèques
Piscines / Patinoire / Golf
Tourisme
Habitat
Développement durable
Urbanisme
Économie
Emploi
La fourrière animale
Les chemins ruraux
Grands projets
Grands projets
Caen Presqu'île
EPOPEA
Le Pont de Colombelles
Extension de la station d’épuration du Nouveau Monde
Projet tramway
Le projet de territoire
Le réseau de chaleur urbain
Communauté urbaine
Communauté urbaine
Les 48 communes
Les chiffres clés
Les consultations
Les finances
Les publications et documents officiels
Marchés publics
Les élus communautaires
Les actions et compétences
Le fonctionnement de la Communauté urbaine
Grandes réalisations
Grandes réalisations
Le MOHO
La Grande Halle de Colombelles
La bibliothèque Alexis de Tocqueville
Le Boulevard Urbain Nord est
Le nouveau Tramway
Le quartier Koenig
Le stade nautique Eugène-Maës
Boulevard des Pépinières
Le Palais des Sports
facebook
twitter
instagram
linkedin
youtube-play