Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Blainville-sur-Orne Blainville-sur-Orne Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Blainville-sur-Orne En savoir plus
Modification n°5 du plan local d’urbanisme de la commune de Bretteville-sur-Odon Bretteville-sur-Odon Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire Modification n°5 du plan local d’urbanisme de la commune de Bretteville-sur-Odon En savoir plus
Modifications n°9 et n°10 du PLU de Caen Caen Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire Modifications n°9 et n°10 du PLU de Caen En savoir plus
Modification simplifiée n°2 du PLU de Colombelles Colombelles Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire Modification simplifiée n°2 du PLU de Colombelles En savoir plus
Enquête publique préalable au transfert d’office de voies ou de portions de voies privées dans le domaine public de la voirie communautaire Commune de Mouen Mouen Enquête publique préalable au transfert d’office de voies ou de portions de voies privées dans le domaine public de la voirie communautaire Commune de Mouen En savoir plus
Révision allégée n°4 du PLU de Bretteville-sur-Odon Bretteville-sur-Odon Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire Révision allégée n°4 du PLU de Bretteville-sur-Odon En savoir plus
Modification n°2 du PLU d'Épron Épron Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire Modification n°2 du PLU d'Épron En savoir plus