Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Blainville-sur-Orne
-
Blainville-sur-Orne
-
Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire
Concertations en cours
Modification n°5 du plan local d’urbanisme de la commune de Bretteville-sur-Odon
-
Bretteville-sur-Odon
-
Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire
Modifications n°9 et n°10 du PLU de Caen
-
Caen
-
Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire
Modification simplifiée n°2 du PLU de Colombelles
-
Colombelles
-
Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire
Règlement Local de Publicité intercommunal
Enquête publique préalable au transfert d’office de voies ou de portions de voies privées dans le domaine public de la voirie communautaire
Commune de Mouen
-
Mouen
Révision allégée n°4 du PLU de Bretteville-sur-Odon
-
Bretteville-sur-Odon
-
Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire
Modification n°2 du PLU d'Épron
-
Épron
-
Direction de l'Urbanisme - Service urbanisme réglementaire